Juridique & Transparence

Conditions Générales d'Utilisation

Pour que tout le monde soit bon ami, voici les règles de vie sur Atlas Learning.

Dernière mise à jour : Dernière mise à jour : 20 mars 2026

Objet et Acceptation

L'accès et l'utilisation d'Atlas Learning sont soumis à l'acceptation sans réserve des présentes CGU. L'utilisateur s'engage à utiliser le service de manière loyale. Sont strictement interdits : toute tentative de piratage, de rétro-ingénierie ou d'utilisation abusive des outils d'intelligence artificielle.

Offre gratuite, abonnements et facturation

Atlas Free. Une offre gratuite permet d’utiliser le service sans abonnement payant, sous réserve de limites d’usage : le nombre d’imports de documents réussis est plafonné à sept (7) par période glissante de sept jours ; le nombre de générations de quiz par intelligence artificielle (nouvelle série de questions générée à partir d’une leçon) est plafonné à une (1) par jour calendaire, selon les paramètres techniques en vigueur. Les imports qui échouent ne sont pas décomptés du quota. D’autres fonctionnalités (matières, messagerie, flashcards, etc.) peuvent être proposées dans le cadre de cette offre, sous les mêmes conditions générales.

Atlas Pro et tarifs spécifiques. Les abonnements payants (Pro, offre étudiant le cas échéant) sont décrits sur la page Tarifs ; ils peuvent lever ou relever certaines limites selon les fonctionnalités annoncées au moment de la souscription.

Facturation. Les prix des formules payantes sont indiqués en euros (€). Les abonnements se renouvellent tacitement (mensuel ou annuel selon le choix). L’utilisateur peut résilier depuis son tableau de bord ; la résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours, sous réserve des délais du prestataire de paiement.

Messagerie, médias intégrés et responsabilité des contenus

La messagerie permet d’échanger avec d’autres utilisateurs. Les fonctions d’insertion de médias (notamment GIF) peuvent s’appuyer sur des liens ou recherches faisant intervenir des services tiers (ex. hébergeurs d’images ou catalogues comme Giphy). Vous restez responsable du respect des droits des tiers, du caractère licite des contenus que vous partagez, et de l’usage que vous faites du service. Atlas Learning peut modérer ou suspendre l’accès en cas d’usage manifestement illicite ou contraire aux présentes CGU.

Garantie Satisfait ou Remboursé

Nous offrons une garantie commerciale de 14 jours. Si l'utilisateur n'est pas satisfait du service, il peut demander un remboursement complet dans ce délai, sans justification requise, par email à contact@atlaslearning.fr.

Limitation de Responsabilité

Obligation de moyens : Atlas Learning fournit des outils de traitement par IA (synthèses, quiz). La réussite aux examens et l'exactitude des révisions dépendent du travail personnel de l'utilisateur. La société ne peut être tenue responsable des résultats académiques.
Continuité de service : Bien que nous visions une disponibilité de 24h/24, nous ne saurions être tenus responsables des interruptions de service liées à la maintenance ou à des pannes techniques indépendantes de notre volonté.

Propriété Intellectuelle et IA

Les documents importés restent la propriété exclusive de l'utilisateur. Atlas Learning garantit qu'aucun contenu utilisateur n'est utilisé pour entraîner des modèles d'intelligence artificielle publics.

Fin de l'aventure

Si un utilisateur essaie de casser le site ou de tricher de manière abusive, on se réserve le droit de fermer son compte.